Tous les documents
de la concertation pour le PLUi

Retrouvez ici les publications officielles et institutionnelles, les documents techniques, les informations synthétiques, les comptes-rendus de réunions, les vidéos, etc.

Rechercher un document

Délibération du 11/12/2025 par le conseil communautaire pour l’arrêt du bilan de la concertation préalable du public

Retrouvez la délibération du conseil communautaire qui s'est tenu le 11 décembre 2025 arrêtant le bilan de la concertation préalable du public du projet de PLUi

Délibération du 11/12/2025 par le conseil communautaire pour l’arrêt du PLUi

Retrouvez la délibération du conseil communautaire qui s'est tenu le 11 décembre 2025 arrêtant le projet de PLUi

Le PLUi arrêté

Accédez au dossier d'arrêt du PLUi de GBM : rapport de présentation, PADD, Règlements, OAP, et Annexes

Infographie de la concertation citoyenne autour du zonage et du règlement | Réunions publiques

Au travers de cette infographie de synthèse, découvrez les chiffres et faits marquants de la concertation citoyenne menée en avril-mai 2025 autour du zonage et du règlement du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Besançon.

Synthèse de la concertation citoyenne menée autour du règlement et zonage | Réunions publiques

Retrouvez la synthèse de la concertation citoyenne menée au printemps 2025 sur le projet de règlement et zonage du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Besançon.