Le 11 décembre, le Conseil communautaireLe Conseil Communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté de Communes. Équivalent au Conseil Municipal dans une commune More de Grand Besançon Métropole a arrêté le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)Document d’urbanisme qui définit les règles d’affectation et d’utilisation des sols en fonction d’un zonage sur plusieurs communes. More, une étape clé dans l’élaboration de ce document stratégique pour l’avenir du territoire.
Réuni le 11 décembre 2025, le Conseil communautaireLe Conseil Communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté de Communes. Équivalent au Conseil Municipal dans une commune More de Grand Besançon Métropole a officiellement arrêté le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)Document d’urbanisme qui définit les règles d’affectation et d’utilisation des sols en fonction d’un zonage sur plusieurs communes. More. Cet arrêt marque l’aboutissement de la phase d’élaboration et de concertation menée depuis plusieurs années à l’échelle intercommunale.
Le projet de PLUi entre désormais dans une nouvelle phase de la procédure réglementaire. Il est actuellement transmis pour avis aux conseils municipaux des communes membres, ainsi qu’aux personnes publiques associées (État, institutions, partenaires, etc.).
Dès à présent, l’ensemble des habitants et acteurs du territoire peuvent également consulter le dossier du PLUi arrêté. Le dossier complet est accessible en ligne, ainsi que la cartographie interactive, permettant notamment de visualiser le zonage du territoire.
Une enquête publique sera organisée ultérieurement afin de permettre à chacun de formuler des observations sur le projet. Les modalités précises (dates, lieux de consultation, permanences, modalités de participation) seront communiquées en amont par voie de presse, sur le site internet et par affichage dans les communes, ainsi que les autres relais de communication mis en place pour le PLUi.
À l’issue de cette étape, le document pourra être ajusté avant son approbation définitive par le Conseil communautaireLe Conseil Communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté de Communes. Équivalent au Conseil Municipal dans une commune More
© Photo : Mission PLUi
